|
Liste et détails
Lire le Procès Verbal du Conseil Municipal du 10 juillet 2007
Lire le Procès Verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2007
Lire le Procès Verbal du Conseil Municipal du 6 mars 2007
Lire le Procès Verbal du Conseil Municipal du 23 janvier 2007
Lire le Procès Verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2006
Lire le Procès Verbal du Conseil Municipal du 26 septembre 2006
Lire le Procès Verbal du Conseil Municipal du 4 juillet 2006
Lire le Procès Verbal du Conseil Municipal du 30 mars 2006
Lire le Procès Verbal du Conseil Municipal du 14 février 2006
Délibération 2005/12/92 : Acquisition de matériel pour la salle du Confluent - Demande de subvention auprès du Conseil Général
Délibération 2005/12/91 : Enquête publique société SIEMENS VDO AUTOMOTIVE, ICPE sur la commune de TOULOUSE
Délibération 2005/12/90 : Chemin de Candie - acquisition d’un terrain
Délibération 2005/12/89 : Avenue Gutenberg - acquisition de terrain appartenant au Ministère de l’Equipement, du Logement et du Territoire
Délibération 2005/12/88 : Cession de terrain à la SA Promologis et à la SCI les Bateliers
Délibération 2005/12/87 : Acquisition de matériel et de mobilier scolaires - Demande de subvention auprès du Conseil Général
Délibération 2005/12/86 : Acquisition de matériel pour l’arrosage des terrains de tennis – demande de subvention auprès du Conseil Général
Délibération 2005/12/85 : Acquisition de matériel spécifique pour la future salle de gymnastique - Dossier de Consultation des Entreprises
Délibération 2005/12/84 : Travaux dans les bâtiments communaux à usage sportif : Demande de subevntion auprès du Conseil Général
Délibération 2005/12/83 : Acquisition de matériels pour l'entretien de la voirie - demande de subvention
Délibération 2005/12/82 : Acquisition de matériels informatiques - Demande de subvention auprès du Conseil Général
Délibération 2005/12/81B : Avance sur subvention 2006 à l'association "Confluences"
Délibération 2005/12/81A : Avance sur subvention 2006 au C.C.A.S.
Délibération 2005/12/80 : Révision des tarifs des services publics communaux pour l'année 2006
Délibération 2005/12/79 : Décision Modificative n°1 du Budget Primitif de la Ville
Délibération 2005/12/77 : SIVOM de la Saudrune - rapport d'actvités 2004
Délibération 2005/12/76 : Syndicat intercommunal pour le gestion du pool routier des communes du Muretain - modification des statuts
Délibération 2005/12/75 : Syndicat intercommunal pour la gestion du pool routier des communes du Muretain - rapport d'activités 2004
déliébartion 2005/09/72 : Attribution d’une subvention à l’Association Confluences
Délibération : 2005/09/71 : Réseau d'Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté - Demande de subvention de fonctionnement ex.2005
Déliébartion 2005/09/67 : Travaux dans la bâtiments à usage scolaire - demande de subvention auprès du Conseil Général
Délibération 2005/09/66 : Travaux dans la bâtiments communaux - demande de subvention auprès du Conseil Général
Déliébartion 2005/09/63 : Travaux d'Urbanisation de Chaussées pour l'année 2006 - Dossier de Consultation des Entreprises
Déliébartion 2005/09/70 : Révision du réglement communal de publicité
Délibération 2005/09/69 : Enquête publique - Travaux de réhabilitation du pont de Pinsaguel
Délibération 2005/09/68 : Enquête publique - Installation classée Société PRAXAIR à Toulouse
Délibération 2005/09/65 : Etude d'urbanisation de la route d'Espagne (R.D. 120)
Délibération 2005/09/64 : Assainissement urbain - programme départemental d'inscription pour 2006
Délibération 2005/09/62 : Traitement et élimination des boues d'assainissement pour l'année 2006 - Dossier de Consultation des Entreprises
Délibération 2005/09/61 : Rapport sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets année 2004
Délibération 2005/09/60 : Rapport annuel 2004 sur le service annexe de l'assainissement
Délibération 2005/09/57 : SMIVOM de la Saudrune - modification des statuts
délibération 2005/09/56 : ZAC de Clairfont - protocole transactionnel pour le réglement des opérations
Délibération 2005/09/55 : Communauté d'Agglomération du Muretain - modifications des statuts
Délibération 2005/09/54 : Cession des bacs de collecte des déchets au profit de la Communauté d'Agglomération du Muretain
Délibération 2005/09/53 : SIVOM Plaine Ariège Garonne : rapport d'activités 2004
Délibération 2005/09/52 : Syndicat Intercommunal des Eaux Portet-Roques : Rapport d'activités 2004
Déliébartion 2005/01/09 : Résolution déposée par le Groupe GAUCHE PLURIELLE du Conseil Municipal
Délibération 2005/01/08 : Travaux dans des bâtiments communaux à usage sportif - demande de subvention
Délibération 2005/01/06 : Exonération de la taxe sur les spectacles pour les associations sportives – année 2005
Délibération 2005/01/05 : Débat d'orientation Budgétaire 2005
Délibération 2005/01/03 : Syndicat Intercommunal pour la gestion du pool routier du Muretain - rapport d’activités 2003
Déliébartion 2005/01/02 - 2 : Contrat de Ville de l’Agglomération Toulousaine - demande de subvention auprès du Conseil Général
Délibération 2005/01/02 - 1 : Contrat de Ville de l’Agglomération Toulousaine - demande de subvention auprès des services de l’Etat
Délibération 2005/01/01 : SIVOM Plaine Ariège Garonne - retrait de la Commune de PORTET-sur-Garonne
Délibération 2004/12/104 : Subventions aux associations - attribution du reliquat 2004
Délibération 2004/12/103 :Plan Local d’Urbanisme de la Commune de ROQUES-sur-Garonne - projet de révision
Délibération 2004/12/102 : SIVOM de la Saudrune - demande autorisation d’exploiter une plate-forme de compostage à Cugnaux
Délibération 2004/12/101 : Projet d’aménagement du quartier de la Placette
Délibération 2004/12/100 : Parc routier départemental - acquisition de terrain appartenant à l’Etat.
Déliébartion 2004/12/99 : Création d'un parking sur le terrain du gymansse Jules Vallès - demande de subvention
Délibération 2004/12/98 : Travaux d'urbanisation et de chaussée 2005 - attribution du marché
Délibération 2004/12/97 : Programme départemental de l'assainissement 2004 - travaux ancien chemin de Halage ne amont de la station d'épuration
Délibération 2004/12/96 : Traitement des boues de la station d'épuration - signature du marché
Délibéartion 2004/12/95 : Rapprt sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets année 2003
Délibération 2004/12/94 : Travaux dans les bâtiments sportifs - demande de subvention
délibération 2004/12/93 : Travaux dans les bâtiments scolaires - demande de subvention
Délibération 2004/12/92 : Travaux dans la bâtiments communaux - demande de subvention
Déliébration 2004/12/91 : Reprise des résultats excédentaires du Syndicat Intercommunal d'Aménagement Hydraulique (S.I.A.H.)
Délibération 2004/12/90 : Admission en non valeur
délibération 2004/12/89 : Avance sur subvention 2005 pour le C.C.A.S.
Déliébartion 2004/12/88 : Révision des tarifs des services publics pour l'année 2005
Délibération 2004/12/87 : Décision Modificative n°1 du B.P. du service annexe d'assainissement
Délibéartion 2004/12/86 : Décision Modificative n°1 du B.P 2004 de la Ville
Délibération 2004/12/84 : SIVOM de la Saudrune - modification des statuts
Délibération 2004/12/83 : Syndicat Intercommunal des Trsports Publics de l'Agglomération Toulousaine - rapport d'activités 2003
Délibération 2004/12/80 : Modification des commissions municipales
Délibération 2004/12/79-3 : Election d’un nouveau délégué suppléant de la Commune de PORTET-sur-Garonne à la Communauté d’Agglomération du Muretain commission périscolaire
Délibération 2004/12/79-2 : Remplacement d’un adjoint au maire démissionnaire dans différentes structures
Délibération 2004/12/79 : Remplacement d'un Adjoint au Maire démissionnaire
Déliébartion 2004/10/76 : Demande d'autorisation d'exploitation de la société LC Système sur la commune de Cugnaux
Délibération 2004/10/75 : Cession d’un terrain communal à la S.A PROMOLOGIS
Délibération 2004/10/74 : Schéma communal d'assainissement - demande de subvention
Délibération 2004/10/73 : Implantation de bornes incendie - demande de subvention
Délibération 2004/10/70 : Travaux dans les bâtiments communaux - demande subvention
Délibération 2004/10/69 : Traitement et élimination des boues d'assainissement pour l'année 2005 - dossier de consultation des entreprises
Délibération 2004/10/66 : Approbation du Compte de Gestion 2003 de la Ville
Délibération 2004/10/65 : Création d’un conseil municipal de jeunes
Délibération 2004/10/64 : SIVOM Plaine Ariège Garonne - rapport d’activités 2003
Délibération 2004/10/63 : Syndicat intercommunal des eaux de PORTET-ROQUES - modification des statuts
Délibération 2004/10/62 : Syndicat intercommunal des eaux de PORTET-ROQUES - rapport d’activités 2003
Délibération 2004/10/61 : Syndicat mixte pour l’aménagement de la forêt de Bouconne - rapport d’activités 2003
Délibération 2004/10/60 : Communauté d’Agglomération du Muretain - projet de territoire et contrat d’agglomération
Délibération 2004/10/59 : Remplacement de Mme Chantal BENATI conseillère municipale démissionnaire
Déliébration 2004/06/58 : Motion Déposée par le groupe Gauche Plurielle relative à la situation actuelle des services d'EDF et de GDF
Délibération 2004/06/57 : Cession du terrain d'assiette du Centre de la Petite Enfance à la C.A.M.
Délibération 2004/06/56 : acquisition d'un véhicule - demande de subvention
Délibération 2004/06/55 : Travaux d'urbanisation et de chaussée 2005 - dossier de consultation des entreprises
Délibération 2004/06/54 : Approbation du compte de gestion 2003 du service annexe des immeubles productifs de revenus
Déléibération 2004/06/53 : approbation du compte de gestion 2003 du budget annexe du service assainissement
Délibération 2004/06/52 : Approbation du compte de gestion 203 du service annexe de la ZAC de Clairfont
Délibération 2004/06/51 : Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques - année 2003-2004
Délibération 2004/06/49 : Délégations au Maire - modification
Délibération 2004/06/50 : Versement d'une indemnité annuelle aux agents des impôts - année 2004
Délibération 2004/06/48 : approbation du nouveau logo de la Commune de Portet-sur-Garonne
Délibération 2004/06/47 : Signature d'une convention avec la C.A.M. pour le balayge mécanisé de la voirie du centre-ville
Délibération 2004/06/46 : Conditions de transfert de la compétence "Construction, aménagement, entretien et gestion déquipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire" à la C.A.M.
Délibérations 2004/06/45 : Communauté d'Agglomération du Muretain - Création de la Commission d'Evaluation des Chrages Transférées / désignation de 2 membres du Consiel Municipal
Délibérations 2004/06/44 : SIEANAT - demande d'adhésion de la Communauté d'Agglomération du Muretain
Délibération 2004/06/43 : SIEANAT - rapport d'activités 2003
Délibération 2004/06/42 : Syndicat intercommunal du Collège Jules Vallès - rapport d'activités 2003
Délibération 2004/03/35 : Voeu déposé par le groupe d'Union de la Gauche Plurielle concernant le projet de fermature du centre de paiement de la C.P.A.M. de Portet-sur-Garonne
Délibération 2004/03/34 : Attribution de subventions aux associations
Délibération 2004/03/33 : Acquisition d'un terrain rue Charles Baudelaire
Délibération 2004/03/32 : Versement compensatoire pour non-réalisation d’aires de stationnement. Permis de construire n° 03143304CD001 - Mmes Chantal MONBRUN et Laurence WITT.
Délibération 2004/03/31-2 : Alimentation de secours en eau potable de l’agglomération toulousaine - Projet de piste cyclable et offre de concours avec la Compagnie Générale des Eaux (CGE).
Délibération 2004/03/31-1 : Alimentation de secours en eau potable de l’agglomération toulousaine - vente de terrain et convention de servitude avec la Ville de toulouse.
Délibération 2004/04/30 : Bilan annuel 2003 des acquisitions et cessions immobilières
Délibération 2004/03/29 : Provision pour litige et contentieux
Délibération 2004/03/24 : Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2003 du service annexe d'assainissement
Délibération 2004/03/23 : Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2003 de la Ville
Délibération 2004/03/18 : Marché d'assurances - appel d'offres
Délibération 2004/03/17 : Services de télécommunications - marché public
Délibération 2004/03/16 : SIVOM Plaine Ariège Garonne - désigantion d'un nouveau délégué
Délibération 2004/02/14 : Travaux d'urbanisation route de la Clé - effacement des réseaux
Délibération 2004/02/13 : Fixation du tarif d'entrée du repas spectacle du 23 avril 2004
Délibération 2004/02/12 : Fixation des tarifs d'entrée à la représentation des "Fourberies de Scapin" du 5 mars 2004
Délibération 2004/02/11 : Exonération de la taxe sur les spectales pour les associations sportives année 2004
Délibération 2004/02/10 : Débat d'orientations budgétaires 2004
Délibération 2004/02/09-02 : Contrat de Ville de l'Agglomération Toulousaine - demande de subvention auprès des services de l'Etat
Délibération 2004/02/09-01 : Contrat de Ville de l'Agglomération Toulousaine - demande de subvention auprès du Conseil général
Déibération 2004/02/08 : SIVOM de la Saudrune - modifiaction des statuts et désignation de délégués
Délibération 2004/02/07 : Retrait de la Commune de Portet-sur-Garonne du SIEANAT
Délibération 2004/02/06 : Communauté d'Agglomération du Muretain - conditions de transferts de nouvelles compétences
Délibération 2004/02/05 : Communuaté d'Agglomération du Muretain - modifictations des statuts
Délibération 2004/02/04 : Apporbation des modalités financières et patrimoniales liées au retrait de Portet-sur-Garonne du SITPRT
Délibération 2004/01/03 : Conditions de transferts de la compétence "Ecole de musique" au SIVU de l'Ecole de Musique
Délibération 2004/01/02 : Conditions de transfert de compétences à la Communauté d'Agglomération du Muretain
Délibération 2004/01/01 : Approbation des modalités de retrait de la Commune de Portet-sur-Garonne de la Communauté de Communes Axe Sud
Délibération 2003/12/103 : Modification de la convention type liant les associations à la Ville
Délibération 2003/12/101 : Travaux d'urbanisation de chaussées 2004 - attribution de marché
Délibération 2003/12/100 : Programme départemental d'assainissement année 2004 - demande de subvention
Délibération 2003/12/99 : Traitement des extra-ménagers, des déchets verts et des boues de la station d'épuration
Délibération 2003/12/98 : Gestion de l'assainissement collectif des eaux usées
Délibération 2003/12/97 : Provision pour litige et contentieux
Délibération 2003/12/96 : Admission en non-valeur
délibération 2003/12/95 : Avance sur subvention 2004 pour le CCAS
Délibération 2003/12/94 : Révision des tarifs des services publics communaux pour l'année 2004
Délibération 2003/12/93 : Décision Midificative n°1 du budget primitif de la Ville
Délibération 2003/12/91 : SIVOM Plaine Ariège Garonne - demande d'adhésion d'une commune
délibération 2003/12/90 : Syndicat Intercommunal des Transports Publics de la Région Toulousaine - demande d'adhédion d'une commune
Délibération 2003/12/89 : Syndicat Intercommunal des Transports Publics de la Région Toulousaine - transfert du siège social au 1/1/04
Délibération 2003/12/88 : Syndicat Intercommunal des Transports Publics de la Région Toulousaine - rapport d'activité 2002
Délibération 2003/12/87 : SIEANAT - rapport d'activité 2002
Délbération 2003/12/86 : Syndicat Intercommunal des Eaux Portet-Roques - rapport d'activité 2002
Délibération 2003/12/85 : Syndicat Intercommunal du Pool Routier du Muretain - demande d'adhésion de 6 communes
Délibération 2003/12/84 : Syndicat Intercommunal du Pool Routier du Muretain - rapport d'activité 2002
Délibération 2003/12/83 : SIAH de la Suadrune et du Fossé de la Larramet - dissolution du Syndicat au 1er janvier 2004
Délibération 2003/12/82 : SIAH de la Saudrune et du Fossé de Larramet - rapport d'activité 2002
Délibération 2003/12/81 : Conditions de transfert des compétences à la Communauté d'Agglomération du Muretain
Délibération 2003/11/80 : Election des délégués de la Commune à la Communauté d'Agglomération du Muretain
Délibération 2003/11/79 : Extension-transformation de la Communauté d'Agglomération du Muretain
Délibértion 2003/09/78 : Modification de la convention-type avec les associations
Délibération 2003/09/77 : Réseau d'Aides Spécialisées aux Elèves en Diffciculté (RASED)
Délibération 2003/09/76 : Spectacle du vendredi 14 novembre 2003 - fixation des tarifs d'entrée
Délibération 2003/09/75 : Conférnce du 17 octobre 2003 - fixation d'un tarif d'entrée
Délibération 2003/09/74 : Exploitation d'une centrale d'enrobés à chadu lieu-dit "Goubard" à Cugnaux
Délibération 2003/09/73 : Construction d'une station d'épuration intercommunale à Pinsaguel
Délibération 2003/09/72 : Programme départemental d'assainissement année 2003 - dossier attributif de subvention
Délibération 2003/09/71 : Travux bâtiment communal abritant la cantine scolaire rue des crouzettes - demande de subvention
Délibération 2003/09/70 : Travaux de remise en état de l'aire d'accueil des gens du voyage - demande de subvnetions
Délibération 2003/09/69 : Travaux bâtiment communal - sis rue du Port
Délibération 2003/09/68 : Travaux d'urbanisation d'une partie de la RD24 - Route de la Clé
Délibération 2003/09/67 : Constrcution d'un bâtiment à usage unique de l'ANPE
Délibération 2003/09/66 : Travaux de réhabilitation de la picine municipale
Délibération 2003/09/65 : Approbation du compte de gestion 2002 de la ZAC de Clairfont
Délibération 2003/09/64 : Approbation du compte de gestion 2002 des Pompes Funèbres
Délibération 2003/09/63 : Approbation du compte de gestion 2002 de l'Assainissement
Délibération 2003/09/62 : Approbation du compte de gestion 2002 de la Ville
Délibération 2003/09/60 : Projet de création d'un SIVU pour l'Ecole de Musique
Délibération 2003/09/59 : SIVOM Plaine Ariège Garonne ; rapport 2002 sur le prix et la qualité des services de l'eau potable
Délibération 2003/09/58 : SI pour l'Aménagement de la Forêt de Bouconne ; retrait des communes de L'Isle-en-Dodon et Portet-s/Gne
Délibération 2003/09/57 : Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement de la Forêt de Bouconne ; rapport d'acivités 2002
Délibération 2003/06/54 :Motion déposée par le Groupe de la Gauche Plurielle concernant la décentralisation de l'Education Nationale
Délibération 2003/06/53 : Classement dans le domaine public communal de l’avenue Gutenberg - accord de principe
Délibération 2003/06/52 : Société RESOCLEAN EUROPE à Portet-sur-Garonne – demande d’autorisation d’installation classée
Délibération 2003/06/51 : Prescription révision du POS - transformation en PLU
Délibération 2003/06/50 : Marchés infructueux
Délibération 2003/06/49 : Rapport annuel 2002 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets extra-ménagers
Délibération 2003/06/48 : Service annexe d'assainissement - présentation du rapport annuel 2002 sur le prix et la qualité du service
Délibération 2003/06/47 : Gestion de l'assainissement collectif des eaux usées
Délibération 2003/06/46 : Traitement des déchets extra-ménagers pour l'année 2004 - consultation des entreprises
Délbération 2003/06/45 : Marché à commandes de voirie (TUC) programme 2004 - dossier de consultation des entreprises
Délibération 2003/06/44 : Fixation d'une redevance annuelle pour occupation du domaine public communal par les ouvrages de transport et de distribution d'électricité
Délibération 2003/06/43 : Répartition Intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques - année scolaire 2002/2003
Délibération 2003/06/42 : Versement d'une idemnité annuelle aux agents des impôts - année 2003
Délibération 2003/06/41 : Création d'un poste d'agent d'animation
Délibération 2003/06/40 : Syndicat Intercommunal du Collége Jules Vallès - rapport d'activités 2002
Délibération 2003/06/39 : SIEANAT - demande d'adhésion de la Commune de Frouzins
Déliébration 2003/06/38 : Sindycat Mixte pour l'Aménagement de la Forêt de Bouconne - demande de retrait de la commune de Portet/Gne
Délibération 2003/06/37 : SIVOM Plaine Ariège Garonne - modification des statuts
Délibération 2003/06/36 : SIVOM du Pool Routier du Muretain - modification des statuts et du périmètre
Délibération 2003/04/35 : Attribution des subventions aux associations - année 2003
Délibération 2003/04/34 : Préparation de la rentrée scolaire 2003 dans l'enseignement préélémentaire, élémentaire et spécialisé
Délibération 2003/04/33 : Avquisition de terrain rue du Ramier
Délibération 2003/04/32 : Promesse d'échnage de terrain avec la société Réseau Ferré de France
Délibération 2003/04/31 : Société ONYX Midi-Pyrénées à Villeneuve-Tolosane - enquête publique
Délibération 2003/04/30 : Bilan 2002 des acquisitions et cessions immobilières
Délibération 2003/04/29 : Travaux de réhabilitation de la piscine municipale - mode de dévolution des marchés
Délibération 2003/04/28 : Construction d'un bâtiment à usage unique de l'A.N.P.E. - Approbation fr l'Avant-Projet Détaillé
Délibération 2003/04/17 : Repas Spectacle du 12 avril 2003 - fixation du prix de vente du ticket d'entrée
Délibération 2003/04/16 : Musée de la Mémoire - fixation du prix des entrées
Déliébration 2003/04/15 : Contrat de Ville de l'Agglomération Toulousaine - demande de financement pour le Carnaval 2003
Déliébration 2003/04/14 : Aire d'accueil des gens du voyage - fixation du prix des jetons permettant l'accès aux fluides
Délibération 2003/04/13 : Services et fournitures de télécommunications - mise en concurrence sans formalités préalables
Délibération 2003/02/12 : Convention avec l'AUAT relative à la révision du POS
Délibération 2003/02/11 : Dénomination de voies nouvelles à la ZAC de CLairfont
Délibération 2003/02/10 : Acquisition de véhicules - demande de subvention
Délibération 2003/02/09 : Travaux dans les bâtiments administratifs - demande de subvention
Délibération 2003/02/08 : Travaux de réhabilitation / réfection du Centre Socio-Culturel chemin de Moulis
Délibération 2003/02/07 : Travaux de réhabilitation de la piscine municipale
Délibération 2003/02/06 : Construction d'un bâtiment à usage unique de l'ANPE - Approbation de l'Avant Projet Sommaire
Délibaration 2003/02/03 : Exnération de la taxe sur les spectacles pour les associations sportives au titre de l'année 2003
Déliébration 2003/02/02 - 02 : Contrat de Ville de l'Agglomération Toulousiane : demande subvention auprès des services de l'Etat
Délibération 2003/02/02 - 01 : Contrat de Ville de l'Agglomération Toulousaine : demande de subvention auprès du Conseil Général
Délibération 2003/02/01 : Projet de schéma départemental d'accueil des gens du voyage
Délibération 2002/10/74 :Demande de subvention au Conseil Général pour l’acquisition de matériel et de mobilier dans les différentes écoles maternelles et élémentaires
Déléibération 2002/10/73 : Réseau d'Aides Spécialisés ; demande de subvention de fonctionnement exercice 2002
Délibération 2002/10/72 : Société CITY ZOO ; demande d'autorisation d'exploiter
Délibération 2002/10/70 : Société AMAZONIE ; demande d'autorisation d'exploiter
Déliébration 2002/10/70 : Société GALVANOPLASTIE INDUSTRIELLE TOULOUSAINE, installation classée, commune de Cugnaux
Déliébération 2002/10/69 : Résiliation anticipée de la convention de mobilier d'information municipale et conclusion de deux nouveaux contrats
Délibération 2002/10/68 : Gestion du service public d'assainissement collectif des eaux usées
Délibération 2002/10/67 : Programme départemental d'assainissement 2003 ; demande de subvention
Déliébration 2002/10/66 : Marché à commande de voirie (TUC) programme 2003 ; dossier de consultation des entreprises
Délibération 2002/10/65 : Piscine municipale ; diagnostic réglementaire et technique
Délibération 2002/10/64 : Musée de la Mémoire ; avenants au marché
Délibéartion 2002/10/63 : Acquisition de véhicules ; demande de subvention
Délibération 2002/10/62 : Travaux dans les bâtiments communaux ; demandes de subventions
Déliibération 2002/10/61 : Traitement des déchets extra ménagers pour l'année 2003 ; dossier de consultation des entreprises
Délébération 2002/10/60 : Service annexe de l'assainisseemnt ; présentation du rapport annuel 2001 sur le prix et la qualité de l'eau
Délibération 2002/10/59 : Approbation du compte de gestion 2001 du budget annexe de la ZAC de Clairfont
Délibération 2002/10/58 : Approbation du compte de gestion 2001 du budget annexe des pompes funèbres
Déliébration 2002/10/57 : Approbation du compte de gestion 2001 du budget du service annexe de l'assainissement
Délibération 2002/10/56 : Approbation du compte de gestion 2001 du budget de la Ville
Délibération 2002/10/55 : Opération d'amélioration de l'habitat dans le canton de Portet-sur-Garonne
Délibération 2002/10/54 : SIVU des cèhces communales : approbation des statuts et désignation des délégués
Délibération 2002/10/53 : SIVOM Plaine Ariège Garonne : rapport 2001 sur le prix et la qualité des services de l'eau potable
Délibération 2002/10/52 : Syndicat Mixte pour l'Aménagement de la Forêt de Bouconne : rapport d'activités 2001
Délibération 2002/07/46 : Augmentation de la redevance d'assainissement
Délibération 2002/07/51 : Dissimulation des artères aériennes de télécommunications ancienne route Impériale - Projet de convention avec France Télécom
Délibération 2002/07/50 : Modification des priorités des demandes de subventions au titre des amendes de police
Délibération 2002/07/49 : Travaux dans les écoles - demande de subventions
Délibération 2002/07/48 : Désignation du conducteur d'opération pour la construction d'une agence de l'ANPE
Délibération 2002/07/47 : Désignation du maître d'oeuvre pour la construction du multi-accueil centre de la petite enfance
Délibération 2002/07/44 : Versement d'une indemnité annuelle aux agents des impôts pour 2002
Délibération 2002/07/41 : Convention d'études pour la création de la Communauté d'Agglomération du Muretain
Délibération 2002/07/40 : Création d'un Syndicat Intercommunal à Vocation Unique
Délibération 2002/07/39 : Elections prud'homales - désignation de délégués
Délibération 2002/07/38 : Demande d'adhésion de la Communauté d'Agglomération du SICOVAL au SIEANAT
Délibération 2002/03/35 - Construction d'une agence locale de l'ANPE
Délibération 2002/03/36 - Attribution de subventions aux associations
Délibération 2002/03/32 - Rénovation et extension des vestiaires municipaux du stade du quartier Récébédou
Délibération 2002/03/31 - Construction d'un multi-accueil - Centre de la petite enfance
Délibération 2002/03/19-2 - Contrat de Ville de l'Agglomération Toulousaine : demande de subvention
Délibération 2002/03/19-1 - Contrat de Ville de l'Agglomération Toulousaine : demande de subvention
Délibération 2002/03/18 - Syndicat Intercommunal du Pool Routier : désignation de deux délégués
|
